Marque expirée - Marque en non vigueur

PATTON
SUNBEAM PRODUCTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
99795166
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2019

Présentation de la marque PATTON

Déposée le 2 juin 1999 par la société SUNBEAM PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PATTON »

Le déposant est la société SUNBEAM PRODUCTS domicilié(e) 2381 Executive Center Drive - ETAT DE FLORIDE 33431 - BOCA RATON - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATTON est expirée depuis le 2 juin 2019.

SUNBEAM PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : SHEARMASTER , FOODSAVER , MIXMASTER , THE BLANKET WITH A BRAIN , MR. COFFEE , BIONAIRE , Stewart , SUNBEAM , IT'S SO EASY , OSTER


SUNBEAM PRODUCTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 2381 Executive Center Drive - ETAT DE FLORIDE 33431 - BOCA RATON - États-Unis


NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Demande de renouvellement le 30 juin 2009 n°2411760 - Publication au BOPI 2009-06-30

Inscription le 28 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306319 - Publication au BOPI 2000-08-28

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmissiontotale de propriété n°512761 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512759 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512760 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2425915 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-12-22

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628285 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Appareils de traitement de l'air, de chauffage de ventilation. Déshumidificateurs d'air Purificateurs d'air Appareils à désodoriser l'air Climatiseurs d'air Ventilateurs d'air Humidificateurs d'air.